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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 17 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 6, amendements 467 7 641 477 174
Roland du Luart, président :En conséquence, l'amendement n° 467, l'amendement n° 7 et le sous-amendement n° 641 rectifié, les amendements n° 477, 174 rectifié bis, 469, 273, 132 rectifié bis, 8, 471, 622 rectifié ter, 472, 547 rectifié, 621 rectifié ter, 470, 181, 474, 476, 475 rectifié, 9 et 135 rectifié bis n'ont plus d'objet.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'article 6.
