Intervention de Thierry Foucaud

Je suis donc saisi de quinze amendements présentés par le Gouvernement.

L'amendement n° 238 est ainsi libellé :

Action extérieure de l'État

Modifier ainsi les ouvertures de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Diplomatie culturelle et d'influence

Dont titre 2

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 239 est ainsi libellé :

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Modifier ainsi les ouvertures de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 241 est ainsi libellé :

Aide publique au développement

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Solidarité à l'égard des pays en développement

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 240 est ainsi libellé :

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

I. - Modifier ainsi les ouvertures de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Liens entre la Nation et son armée

Dont titre 2

TOTAL

SOLDE

II. - Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 242 est ainsi libellé :

Conseil et contrôle de l'État

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Conseil d'État et autres juridictions administratives

Dont titre 2

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 243 est ainsi libellé :

Culture

Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Patrimoines

Création

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 244 est ainsi libellé :

Direction de l'action du Gouvernement

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Coordination du travail gouvernemental

Dont titre 2

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 245 est ainsi libellé :

Écologie, développement et aménagement durables

Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Infrastructures et services de transports

Urbanisme, paysages, eau et biodiversité

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 251 est ainsi libellé :

Politique des territoires

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 246 est ainsi libellé :

Recherche et enseignement supérieur

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Formations supérieures et recherche universitaire

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 247 est ainsi libellé :

Relations avec les collectivités territoriales

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Concours spécifiques et administration

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 248 est ainsi libellé :

Santé

Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 249 est ainsi libellé :

Solidarité, insertion et égalité des chances

Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Actions en faveur des familles vulnérables

Handicap et dépendance

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 250 est ainsi libellé :

Sport, jeunesse et vie associative

Modifier ainsi les ouvertures de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Sport

TOTAL

SOLDE

L'amendement n° 252 est ainsi libellé :

Ville et logement

I. - Modifier ainsi les ouvertures de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

(majorer l'ouverture de)

(minorer l'ouverture de)

Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables

TOTAL

SOLDE

II. - Modifier ainsi les annulations de crédits du programme :

(En euros)

Programme

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

(majorer l'annulation de)

(minorer l'annulation de)

Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables

TOTAL

SOLDE

La parole est à M. le ministre délégué.