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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Articles additionnels après l'article 6, amendement 658
Adrien Gouteyron, président :Je mets aux voix, par un seul vote, l'amendement n° 658, à l'exclusion de tout sous-amendement.
Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
