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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 9 A, amendement 87
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 87 est présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles.
L'amendement n° 511 est présenté par Mme David, MM. Renar, Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 87.
