Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 17 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Article additionnel après l'article 9

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

La séance est reprise.

Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'avenir de l'école.

Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 10.

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