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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Article 11, amendement 91
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 91, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé :
Supprimer le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 311-3-1 du code de l'éducation.
La parole est à M. le rapporteur.
