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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Article 11, amendement 531
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 531 rectifié, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Après les mots :
ou le chef d'établissement
rédiger ainsi la fin du second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 311-3-1 du code de l'éducation :
, après avis du conseil de classe, met en place un parcours personnalisé de réussite éducative après accord de la famille.
La parole est à M. Bernard Vera.
