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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Article 11, amendement 141
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 141, présenté par M. Charasse, est ainsi libellé :
Dans le second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 311-3 -1 du code l'éducation, remplacer les mots :
propose à la famille de mettre en place
par les mots :
met en place
Cet amendement n'est pas soutenu.
L'amendement n° 92, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé :
A la fin du second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 311-3-1 du code de l'éducation, remplacer les mots :
programme personnalisé de réussite scolaire
par les mots :
parcours personnalisé de réussite éducative
La parole est à M. le rapporteur.
