Intervention de Dominique Voynet

Cet amendement vise à introduire une certaine souplesse dans l'organisation de la scolarité et à dépasser le cadre de la classe traditionnelle. Les dispositions proposées tendent en effet à faciliter la progression, qui sera organisée autour de la notion de cycles, comme cela se fait déjà de façon expérimentale en Suisse, en Finlande et dans certains Länder allemands.

Notre système regroupe parfois, dans des groupes de soutien ou de niveau, des élèves qui ont le même degré de connaissance dans telle ou telle discipline. En général, ils appartiennent tous à un même niveau de classe, par exemple la quatrième.

Notre amendement vise à étendre ce système d'apprentissage et de groupes homogènes - ces groupes pourraient s'appeler non pas sixième, cinquième, quatrième et troisième, mais A, B, C et D pour un même cycle - à des regroupements d'élèves n'appartenant pas au même niveau de classe. Ainsi, des élèves de quatrième pourraient travailler avec des élèves de troisième. Ce système aboutit, de fait, à faire varier les temps d'apprentissage selon les différents élèves.

L'idée de base de cet amendement est que chaque élève ne progresse pas de la même façon dans toutes les matières : il peut être plus rapide dans l'une que dans l'autre. Le travail en cycle doit donc lui offrir un itinéraire plus à la carte, qui tienne compte des compétences réellement acquises, qui lui permette de s'attarder sur certaines matières et d'accélérer sur d'autres, ou de se dispenser d'enseignements fastidieux dans lesquels il pourrait végéter.

Pour cela, l'établissement doit être en mesure de proposer des parcours organisés non pas en années, mais en niveaux de compétences, en modules, étant entendu que l'évaluation se fait matière par matière et que l'on ne peut accéder à un niveau qu'après évaluation de la performance atteinte dans le niveau précédent.

Je l'ai évoqué en introduction, ce système fonctionne déjà dans certains pays européens. Il paraît donner satisfaction. Je ne propose pas de lui donner valeur de règle chez nous ; je suggère simplement d'ouvrir cette possibilité aux chefs d'établissement, sans que s'abattent sur eux les foudres des différents corps d'inspection.