Intervention de Isabelle Debré

Commission des affaires sociales — Réunion du 20 novembre 2008 : 2ème réunion
Pjlf pour 2009 — Mission anciens combattants mémoire et liens avec la nation - examen du rapport pour avis

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré :

Enfin, Mme Isabelle Debré a rappelé l'engagement du ministre de faire parvenir aux parlementaires une note synthétique sur les suites de la commission Kaspi.

Puis la commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » pour 2009 ainsi qu'à l'article 59 septies rattaché.

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