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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Pjlf pour 2009
Organisation du dossier
- Mission défense - Audition de M. Hervé Morin ministre de la défense
- Mission défense - Audition du général jean-louis georgelin chef d'état-major des armées
- Mission aide publique au développement - Audition de M. Jean-Michel Severino directeur général de l'agence française de développement afd
- Budget des « affaires européennes » article 33 - examen du rapport spécial
- Mission défense - Audition du général stéphane abrial chef d'état-major de l'armée de l'air
- Mission défense - Audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine
- Mission défense - Audition du général elrick irastorza chef d'état-major de l'armée de terre
- Mission provisions - examen du rapport spécial
- Mission sécurité - programme gendarmerie nationale - Audition de Mme Michèle Alliot-marie ministre de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Mission administration générale et territoriale de l'etat et articles 56 à 58 - examen du rapport spécial
- Mission défense - Audition de M. Michel Miraillet directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
- Mission action extérieure de l'etat et situation internationale - Audition de M. Bernard Kouchner ministre des affaires étrangères et européennes
- Mission remboursements et dégrèvements - examen du rapport spécial
- Mission action extérieure de l'etat - examen du rapport spécial
- Audition de M. Michel Barnier ministre de l'agriculture et de la pêche
- Mission ecologie développement et aménagement durables et articles 60 et 61 budget annexe contrôle et exploitation aériens et les comptes spéciaux contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - examen du rapport spécial
- Mission economie et compte spécial gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - examen du rapport spécial
- Mission régimes sociaux et de retraite et le compte spécial pensions - examen du rapport spécial
- Budget annexe publications officielles et information administrative - examen du rapport spécial
- Audition de Mme Christine Lagarde ministre de l'économie de l'industrie et de l'emploi et de M. Hervé Novelli secrétaire d'etat
- Mission sécurité civile - examen du rapport spécial
- Mission direction de l'action du gouvernement et programme protection des droits et libertés - Audition de M. Alex Türk président de la commission nationale de l'informatique et des libertés
- Mission culture - examen du rapport spécial
- Mission direction de l'action du gouvernement et programme protection des droits et libertés - Audition de Mme Dominique Versini défenseure des enfants
- Mission conseil et contrôle de l'etat - examen du rapport spécial
- Mission gestion du patrimoine immobilier de l'etat - examen du rapport spécial
- Mission sport jeunesse et vie associative - examen du rapport spécial
- Audition de Mme Valérie Pécresse ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Mission immigration - Audition de Mm. Laurent Giovannoni et damien nantes du comité intermouvements auprès des évacués cimade
- Mission immigration - Audition de mmes edith de rotalier directeur des activités de secours et de solidarité à l'ordre de malte « france » et mariz lechesne coordinatriceau collectif respect
- Mission pouvoirs publics - examen du rapport spécial
- Mission ville et logement et article 82 - examen du rapport spécial
- Mission aide publique au développement et programme rayonnement culturel et scientifique - Audition de Mme Anne Gazeau-secret directeur général de la coopération internationale et du développement du ministère des affaires étrangères et européennes
- Audition de M. Bernard Laporte secrétaire d'etat chargé des sports de la jeunesse et de la vie associative
- Examen des articles de la première partie - examen du rapport
- Mission sécurité - programme gendarmerie - Audition du général d'armée roland gilles directeur général de la gendarmerie nationale
- Mission immigration - Audition de M. Stéphane Maugendre vice-président du groupe d'information et de soutien des immigrés gisti Mme Florence Boreil responsable des lieux privatifs de liberté à l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture acat et M. Patrick delOuvin responsable france d'amnesty international
- Audition de M. Xavier daRcos ministre de l'éducation nationale
- Mission anciens combattants mémoire et liens avec la nation - examen du rapport spécial
- Mission justice - Audition de Mme Rachida daTi garde des sceaux ministre de la justice
- Audition de Mm. Jean-Louis Borloo ministre d'etat ministre de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire dominique bussereau secrétaire d'etat chargé des transports et Mme Nathalie Kosciusko-morizet secrétaire d'etat chargée de l'écologie
- Mission santé - examen du rapport spécial
- Mission défense - equipement des forces - Audition de M. Christian Piotre secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
- Mission immigration - Audition de M. Olivier Brachet directeur général du forum réfugiés
- Mission défense - programme equipement des forces - Audition de M. Laurent Collet-billon délégué général pour l'armement
- Mission immigration asile et intégration - examen du rapport spécial et articles 62 et 63
- Mission gestion des finances publiques et des ressources humaines - Audition de M. André Santini secrétaire d'etat chargé de la fonction publique
- Mission travail et emploi et articles 79 à 81 - examen du rapport spécial
- Mission aide publique au développement - Audition de M. Alain Joyandet secrétaire d'etat à la coopération et à la francophonie
- Mission politique des territoires - examen du rapport spécial
- Mission engagements financiers de l'etat et compte spécial participations financières de l'etat - examen du rapport spécial
- Mission agriculture pêche alimentation forêt et affaires rurales le compte spécial développement agricole et rural et les articles 59 a à 59 d 59 et 59 bis à 59 quater rattachés - examen du rapport spécial
- Mission direction de l'action du gouvernement - examen du rapport spécial
- Mission outre-mer et articles 64 et 65 - examen du rapport spécial
- Mission sécurité - examen du rapport spécial
- Audition de M. Alain Joyandet secrétaire d'etat à la coopération et à la francophonie
- Mission immigration asile et intégration - Audition de M. Jean-Marie delaRue contrôleur général des lieux de privation de liberté
- Mission ecologie développement et aménagements durables - examen de l'article 60 réservé
- Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public - communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Audition de Mme Christine Albanel ministre de la culture et de la communication
- Missions relations avec les collectivités territoriales sécurité sécurité civile et administration générale et territoriale de l'etat - Audition de Mme Michèle Alliot-marie ministre de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Mission justice - examen du rapport spécial
- Mission relations avec les collectivités territoriales et articles 67 à 72 et compte spécial avances aux collectivités territoriales - examen du rapport spécial
- Mission défense - examen du rapport spécial
- Missions justice et pouvoirs publics - examen du rapport pour avis
- Mission enseignement scolaire - examen du rapport spécial
- Mission gestion des finances publiques et des ressources humaines et comptes spéciaux avances à divers services de l'etat ou organismes gérant des services publics et prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - examen du rapport spécial
- Mission solidarité insertion et égalité des chances - Auditions de M. Martin Hirsch haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et de mmes valérie létard secrétaire d'etat chargée de la solidarité et nadine morano secrétaire d'etat chargée de la famille
- Mission immigration asile et intégration - examen du rapport pour avis
- Mission ecologie développement et aménagement durables - examen du rapport pour avis
- Mission recherche et enseignement supérieur - examen du rapport pour avis
- Mission relations avec les collectivités territoriales - examen du rapport pour avis
- Mission direction de l'action du gouvernement - examen du rapport pour avis
- Mission médias et compte spécial avances à l'audiovisuel - examen du rapport spécial
- Mission administration générale et territoriale de l'etat et articles 56 à 58 - nouvel examen du rapport spécial
- Mission action extérieure de l'état - programme action de la france en europe et dans le monde et français de l'étranger et action consulaire - examen du rapport pour avis
- Mission action extérieure de l'etat - examen du rapport pour avis
- Mission gestion des finances publiques et des ressources humaines - examen du rapport pour avis
- Mission solidarité insertion et égalité des chances et articles 74 à 76 bis - examen du rapport spécial
- Mission recherche et enseignement supérieur et articles 66 66 bis et 66 ter - examen du rapport spécial
- Mission conseil et contrôle de l'etat - examen du rapport pour avis
- Mission immigration asile et intégration- Audition de M. Brice Hortefeux ministre de l'immigration de l'intégration de l'identité nationale et du développement solidaire
- Compte spécial « participations financières de l'etat »
- Mission écologie développement et aménagement durables compte spécial et budget annexe - examen du rapport pour avis
- Mission action extérieure de l'état - programme rayonnement culturel et scientifique - examen du rapport pour avis
- Crédits du gip france télé numérique - adoption d'un amendement
- Mission aide publique au développement et comptes spéciaux accords monétaires internationaux et prêts à des etats étrangers - examen du rapport spécial
- Mission aide publique au développement - examen du rapport pour avis
- Mission sport jeunesse et vie associative - examen du rapport pour avis
- Mission justice et accès au droit - adoption d'amendements
- Mission défense - programme préparation et emploi des forces - examen du rapport pour avis
- Mission remboursements et dégrèvements - nouvel examen du rapport spécial
- Mission direction de l'action du gouvernement - Audition de M. Jean-Paul deleVoye médiateur de la république
- Mission sécurité - programme gendarmerie nationale - examen du rapport pour avis
- Mission anciens combattants mémoire et liens avec la nation - Audition de M. Jean-Marie Bockel secrétaire d'etat à la défense et aux anciens combattants
- Audition de Mme Roselyne Bachelot ministre de la santé de la jeunesse des sports et de la vie associative
- Examen définitif de l'équilibre des missions des comptes spéciaux des budgets annexes et des articles rattachés de la seconde partie
- Examen d'une motion de procédure
- Audition de mmes christine boutin ministre du logement et de la ville et fadela amara secrétaire d'etat chargée de la politique de la ville
- Mission anciens combattants mémoire et liens avec la nation - examen du rapport pour avis
- Adoption rectification et examen des amendements aux articles de la première partie
- Examen d'amendements sur les articles de la première partie
- Action mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie mildt - examen du rapport pour avis
- Mission défense - programme environnement et soutien de la politique de défense - examen du rapport pour avis
- Mission politique des territoires - examen du rapport pour avis
- Mission outre-mer - Audition de M. Yves Jégo secrétaire d'etat à l'outre-mer
- Mission enseignement scolaire - examen du rapport pour avis
- Mission défense - programme equipement des forces - examen du rapport pour avis
- Mission régimes sociaux et de retraite - examen du rapport pour avis
- Mission santé et article 73 rattaché - examen du rapport pour avis
- Mission « ville et logement » et article 82 rattaché - examen du rapport pour avis
- Audition de M. Laurent Wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi
- Mission sécurité - programme gendarmerie nationale - adoption d'un amendement
- Examen d'amendements aux articles de la première partie
- Mission economie - examen du rapport pour avis
- Crédits de la mission agriculture pêche alimentation forêt et affaires rurales - compte d'affectation spécial développement agricole et rural et articles rattachés - examen du rapport pour avis
- Mission culture et articles rattachés 59 octies et nonies - examen du rapport pour avis
- Mission administration générale et territoriale de l'etat - examen du rapport pour avis
- Mission médias - programme audiovisuel extérieur - examen du rapport pour avis
- Mission outre-mer et article 65 rattaché -examen du rapport pour avis
- Mission justice - programme protection judiciaire de la jeunesse - examen du rapport pour avis
- Mission médias - compte de concours financiers avances à l'audiovisuel - programme presse - examen du rapport pour avis
- Mission justice - programme administration pénitentiaire - examen du rapport pour avis
- Mission solidarité insertion et égalité des chances et les articles 74 à 76 bis rattachés - examen du rapport pour avis
- Mission sécurité - examen du rapport pour avis
- Mission sécurité civile - examen du rapport pour avis
- Mission ville et logement - examen du rapport pour avis
- Mission outre-mer - examen du rapport pour avis
- Mission travail et emploi et articles 79 à 81 rattachés - examen du rapport pour avis
- Examen des articles non rattachés de la seconde partie
- Désignation de candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
- Examen des amendements sur les articles non rattachés de la seconde partie
- Examen des amendements en vue d'une seconde délibération
- Taux et tarif de la redevance d'archéologie préventive - echange de vues
Documents législatifs
- Texte adopté N° 117 (2008-2009), sur le projet de loi, adopté par le Sénat autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée
- Projet de loi N° 390 (2008-2009)
- Rapport N° 526 (2008-2009), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée
- Texte de la commission N° 527 (2008-2009), sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires étrangères : 21/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 22/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 28/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 28/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 29/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 29/10/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 30/10/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 04/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 04/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 05/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 05/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 05/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 05/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires culture : 06/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 12/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des lois : 12/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires culture : 12/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des lois : 13/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 13/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 13/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 13/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires culture : 18/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 18/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 18/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 19/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 19/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires économiques : 19/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires culture : 19/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 19/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 20/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 20/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 20/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 20/11/2008 — 3ème réunion
- Commission des finances : 21/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 24/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 24/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires économiques : 25/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 25/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 25/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 25/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 25/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires étrangères : 26/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 26/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 26/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des lois : 26/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 26/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 26/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires économiques : 26/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires culture : 26/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 26/11/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 27/11/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 04/12/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 08/12/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 09/12/2008 — 2ème réunion
- Commission des finances : 10/12/2008 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Michèle André (27 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (19 interventions)
- Janine Rozier (15 interventions)
- Daniel Reiner (14 interventions)
- Denis Badré (13 interventions)
- Didier Boulaud (12 interventions)
- Yann Gaillard (11 interventions)
- Philippe Adnot (10 interventions)
- Jean-Claude Frécon (10 interventions)
- Alain Lambert (10 interventions)
- Nicole Bricq (10 interventions)
- Aymeri de Montesquiou (10 interventions)
- Bernadette Dupont (9 interventions)
- Monique Cerisier-ben Guiga (9 interventions)
- Robert del Picchia (9 interventions)
- Jean-Louis Carrère (9 interventions)
- François Trucy (9 interventions)
- Paul Blanc (9 interventions)
- Michel Charasse (9 interventions)
- Pierre Jarlier (9 interventions)
- Éric Doligé (9 interventions)
- Serge Lagauche (8 interventions)
- Charles Revet (8 interventions)
- André Vantomme (8 interventions)
- Gérard Bailly (8 interventions)
- Roland du Luart (8 interventions)
- Jacky Le Menn (8 interventions)
- Joseph Kergueris (8 interventions)
- Philippe Marini (8 interventions)
- Albéric de Montgolfier (7 interventions)
