Intervention de Jean Bizet

Réunion du 5 octobre 2009 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 40, amendement 511

Photo de Jean BizetJean Bizet :

Non, madame la présidente. J’ai accepté de rectifier mon amendement initial, mais uniquement dans le sens proposé par la commission, c’est-à-dire en supprimant, à chaque fois qu’ils apparaissaient, les termes « en dehors d’un cadre professionnel ». Cela étant, j’aurais préféré ne pas avoir à le rectifier !

Je mets aux voix l’amendement n° 511 rectifié.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion