Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 17 mars 2005 à 21h30
Avenir de l'école — Articles additionnels avant l'article 13
Adrien Gouteyron, président :En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l'article 13.
La suite du débat est renvoyée à la prochaine séance.
