Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 juillet 2012 :
À neuf heures trente :
1. Débat sur la politique commune de la pêche.
À quinze heures :
2. Questions d’actualités au Gouvernement.
3. Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.
4. Suite du projet de loi relatif au harcèlement sexuel (procédure accélérée) (n° 592, 2011-2012) ;
Rapport de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (n° 619, 2011-2012) ;
Texte de la commission (n° 620, 2011-2012) ;
Avis de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 613, 2011-2012) ;
Rapport d’information de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (n° 619, 2011-2012).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.