Intervention de Thierry Repentin

Madame Pasquet, par votre amendement n° 60, vous demandez que le suivi du jeune, mais aussi sa formation, se déroule pendant le temps de travail.

Votre première proposition ne soulève aucune difficulté, puisque les entretiens qu'aura le jeune avec l'organisme chargé de son suivi, souvent la mission locale, seront réalisés durant le temps de travail.

Votre seconde proposition, qui porte sur la formation, est, elle, un peu plus complexe. En effet, certaines actions de formation auront vocation à se dérouler dans leur quasi-totalité pendant le temps de travail du jeune occupant un emploi d'avenir. Très clairement, c'est la logique du dispositif tel que nous le portons. C'est d'ailleurs pour cette raison que le Gouvernement a fait adopter à l'Assemblée nationale, par voie d'amendement, une disposition selon laquelle l'employeur précise « les modalités d'organisation du temps de travail envisagées afin de permettre la réalisation des actions de formation ». L'objet est bien de prévoir l'organisation des actions de formation pendant le temps de travail.

Pour autant, on ne peut pas exclure que certaines formations puissent se dérouler en dehors du temps de travail. À cet égard, l'exemple du permis de conduire, qu'a cité M. le rapporteur, est pertinent.

Cela étant, madame Pasquet, le Gouvernement accepterait d'émettre un avis favorable sur votre amendement si vous rectifiiez son I en ajoutant le mot « prioritairement » avant les mots « pendant le temps de travail ». Ce faisant, nous répondrions à votre souhait que les actions de formation se déroulent pendant le temps de travail, mais uniquement de façon prioritaire.