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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Création des emplois d'avenir
Organisation du dossier
- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition de M. Michel Sapin ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social et de M. Thierry Repentin ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen du rapport pour avis
- Examen des amendements au texte de la commission
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Article 1er
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Article additionnel après l'article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Article additionnel avant l'article 3
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Vote sur l'ensemble
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 1er
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Désignation de candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
- Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire
- Projet de loi portant création des emplois d'avenir
- Article 1er bis A
- Articles 1er à 2 ter
- Articles 5 à 9
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de la culture : 12/09/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 18/09/2012 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 20/09/2012 — 1ère réunion
- Hémicycle : 24/09/2012 — 14:30
- Commission des affaires sociales : 24/09/2012 — 1ère réunion
- Hémicycle : 24/09/2012 — 21:30
- Hémicycle : 25/09/2012 — 09:30
- Hémicycle : 25/09/2012 — 14:30
- Hémicycle : 25/09/2012 — 22:00
- Commission des affaires sociales : 25/09/2012 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 25/09/2012 — 3ème réunion
- Commission des affaires sociales : 26/09/2012 — 1ère réunion
- Hémicycle : 09/10/2012 — 21:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Claude Jeannerot (190 interventions)
- Jean Desessard (59 interventions)
- Catherine Procaccia (57 interventions)
- Hervé Marseille (48 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (39 interventions)
- Sophie Primas (30 interventions)
- Serge Dassault (27 interventions)
- Isabelle Pasquet (26 interventions)
- Annie David (23 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (19 interventions)
- Stéphane Mazars (17 interventions)
- Dominique Watrin (15 interventions)
- Françoise Cartron (15 interventions)
- David Assouline (15 interventions)
- Jacques-Bernard Magner (13 interventions)
- Jean-Noël Cardoux (12 interventions)
- Hervé Maurey (12 interventions)
- Laurence Cohen (12 interventions)
- Didier Guillaume (12 interventions)
- Isabelle Debré (10 interventions)
- Catherine Génisson (10 interventions)
- Jacky Le Menn (10 interventions)
- Jacques Mézard (8 interventions)
- Marie-Thérèse Bruguière (8 interventions)
- Philippe Bas (8 interventions)
- Jean Boyer (7 interventions)
- Ronan Kerdraon (7 interventions)
- Marie-Christine Blandin (7 interventions)
- Michel Vergoz (7 interventions)
- Robert Tropeano (7 interventions)
