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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 1er octobre 2012 à 14h30
Démission d'un sénateur
Jean-Claude Carle, président :par laquelle il se démet de son mandat de sénateur de la Nièvre, à compter du dimanche 30 septembre 2012, à minuit.
Acte est donné de cette démission.
Conformément à l’article L.O. 322 du code électoral, le siège précédemment détenu par M. Didier Boulaud est donc vacant à compter du lundi 1er octobre 2012 et sera pourvu par une élection partielle organisée à cet effet dans les délais légaux.
