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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 1er octobre 2012 à 14h30
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
Jean-Claude Carle, président :Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Gilbert Barbier, Bernard Cazeau et Alain Milon membres du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine.
