Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 1er octobre 2012 à 14h30
Nomination de membres de commissions

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et une candidature pour la commission des affaires sociales.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame Mme Odette Duriez membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Alain Néri, démissionnaire, et M. Alain Néri membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Odette Duriez, démissionnaire.

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