Intervention de Bernard Frimat

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 2 décembre 2010

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2011 (n° 110, 2010-2011) :

- Culture (plus article 68 quater) (une heure trente) ;

- Médias, livre et industries culturelles (plus article 76) (deux heures) ;

compte spécial : avances à l’audiovisuel public ;

- Travail et emploi (plus articles 88 à 94, 94 bis, 95 à 97) (deux heures) ;

- Conseil et contrôle de l’État (zéro heure trente) ;

- Direction de l’action du Gouvernement (une heure) ;

- Pouvoirs publics (zéro heure trente) ;

- Budget annexe : Publications officielles et information administrative (zéro heure quinze).

Vendredi 3 décembre 2010

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit :

- Suite du projet de loi de finances pour 2011 :

- Économie (plus article 73 ter) (une heure quarante-cinq) ;

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ;

- Aide publique au développement (deux heures) ;

compte spécial : engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ;

compte spécial : accords monétaires internationaux ;

compte spécial : prêts à des États étrangers ;

- Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (plus articles 68 et 68 bis) (quatre heures) ;

compte spécial : développement agricole et rural ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines (une heure) ;

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics ;

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ;

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État ;

- Régimes sociaux et de retraite (zéro heure trente) ;

compte spécial : pensions (plus article 100) ;

- Remboursements et dégrèvements (zéro heure quinze).

Samedi 4 décembre 2010

À 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances pour 2011 :

Discussions reportées :

- Ville et logement (plus articles 98 et 99) (suite) ;

- Politique des territoires (une heure trente) ;

- Engagements financiers de l’État (zéro heure trente) ;

compte spécial : participations financières de l’État ;

- Provisions (zéro heure quinze) ;

- Santé (plus articles 86 bis à 86 nonies) (une heure trente).