Intervention de Bernard Frimat

Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance le lundi 6 décembre, avant 17 heures) ;

Scrutin public à la tribune.

Élection d’un questeur du Sénat, en remplacement de M. Philippe Richert.

Le scrutin secret (majorité absolue au premier ou deuxième tour, majorité relative au troisième tour) aura lieu, en salle des conférences, au début des explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2011.

JOURNÉES SÉNATORIALES D’INITIATIVE

Mercredi 8 décembre 2010

De 14 heures 30 à 18 heures 30 :

1°) Désignation de deux membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de MM. Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin ;

2°) Désignation de trois membres de la Délégation sénatoriale à la prospective, en remplacement de MM. Jean-Claude Etienne, Christian Gaudin et Michel Thiollière ;

Ordre du jour réservé au groupe RDSE

3°) Proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de représentation par le Sénat des collectivités territoriales de la République, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (n° 58, 2010-2011) ;