Intervention de Bernard Frimat

Jeudi 16 décembre 2010

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010 ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

§(L’inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance, avant 11 heures) ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

3°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010.

Vendredi 17 décembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010.

Lundi 20 décembre 2010

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat

1°) Question orale avec débat n° 1 de Mme Catherine Morin-Desailly transmise à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ;