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Intervention de Monique Papon
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 44, amendement 463
Monique Papon, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L'amendement n° 463 rectifié bis est présenté par MM. Adnot, Darniche et Türk.
L'amendement n° 581 rectifié est présenté par MM. Tropeano, Milhau et Mézard.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
Ils ne sont pas soutenus.
L'amendement n° 393 rectifié, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Supprimer la deuxième phrase du second alinéa de cet article.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
