Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 2 décembre 2010, à onze heures vingt, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011).

Examen des missions :

Culture (+ article 68 quater)

M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 7) ;

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Patrimoines, transmission des savoirs) (avis n° 114, tome III, fascicule 1) ;

M. Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Création, cinéma) (avis n° 114, tome III, fascicule 2).

Médias, livre et industries culturelles (+ article 76)

Compte spécial : avances à l’audiovisuel public

M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 17) ;

M. Joseph Kerguéris, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Audiovisuel extérieur – avis n° 112, tome VIII) ;

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Audiovisuel - Avances à l’audiovisuel public – avis n° 114, tome VI, fascicule 1) ;

M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Presse – avis n° 114, tome VI, fascicule 2).

MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (Livre et industries culturelles – avis n° 114, tome VI, fascicule 3).

Travail et emploi (+ articles 88 à 94, 94 bis, 95 à 97)

M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 31) ;

M. Alain Gournac, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 113, tome VII).

Conseil et contrôle de l’État

M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 6) ;

M. Simon Sutour, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 116, tome IV).

Direction de l’action du Gouvernement

M. Yves Krattinger, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 9) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) – avis n° 113, tome II) ;

M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Protection des droits et libertés – avis n° 116, tome VIII).

Pouvoirs publics

M. Jean-Paul Alduy, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 20) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (Justice et accès au droit – avis n° 116, tome IV).

Budget annexe : Publications officielles et information administrative

M. Bernard Vera, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 33).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.