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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 18 octobre 2012 à 9h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :La conférence des présidents, qui s’est réunie hier soir, mercredi 17 octobre 2012, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE
Mardi 23 octobre 2012
De 14 heures 30 à 18 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe CRC :
1°) Proposition de résolution tendant à la reconnaissance de la répression d’une manifestation à Paris le 17 octobre 1961, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe CRC (n° 311, 2011-2012)
