Intervention de Jacques Valade

Monsieur Assouline, mes chers collègues, je vous ai dit avec l'accord de M. le ministre, et sous le contrôle de la présidence, que nous disposions d'un laps de temps limité, compris entre l'heure de reprise de nos travaux, soit vingt-deux heures, et minuit et demie, voire une heure, s'il le fallait.

Dans ce débat démocratique, chacun s'est exprimé comme il l'entendait, et en prenant le temps qui lui semblait nécessaire.

Monsieur Assouline, vous avez vous-même largement utilisé les possibilités que vous offre le règlement du Sénat, soit pour présenter des amendements, soit pour expliquer votre vote.

Il est zéro heure vingt et, encore une fois, si nous entamons l'examen de l'article 6, nous allons très largement excéder le temps qui nous était imparti.

Il ne s'agit pas là d'une volonté personnelle. La conférence des présidents a organisé les débats. Le ministre délégué aux relations avec le Parlement est venu nous dire que le Gouvernement souhaitait que le projet de loi pour l'égalité des chances soit examiné à partir de ce jeudi et nous avons aménagé l'emploi du temps du Sénat en fonction de cette demande.

Telles sont les raisons pour lesquelles le temps était limité et je m'étais permis non pas d'avertir les uns et les autres - je m'en garderais bien - mais de dire les choses. Car nous aurions pu agir différemment et finir l'examen de ce texte à une heure raisonnable. Cela aurait satisfait tout le monde.

Monsieur Assouline, vous me demandez quand nous reprendrons la discussion de ce projet de loi. C'est une question à laquelle je ne peux pas répondre précisément pour l'instant, sinon pour vous indiquer que nous reprendrons notre discussion lorsque la conférence des présidents, qui se réunira mercredi prochain, à dix-neuf heures, le décidera. M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement verra où nous en sommes alors et il proposera à la conférence des présidents un créneau.

Mais, quand on adopte un certain type de comportement, qui peut s'apparenter à une sorte de jeu, il faut en assumer les responsabilités !