Intervention de Adrien Gouteyron

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a modifié l'ordre du jour prioritaire des séances des 15, 16 et 17 janvier prochains, qui s'établira donc comme suit :

Mardi 15 janvier, à seize heures et, éventuellement, le soir, le matin restant réservé aux questions orales :

- Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation ;

Mercredi 16 janvier, à quinze heures et le soir :

- Projet de loi relatif aux opérations spatiales ;

Jeudi 17 janvier, à neuf heures trente :

- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le « Grenelle de l'insertion ».

Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour du Sénat est ainsi modifié.