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Intervention de Monique Papon
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 45, amendement 375
Monique Papon, présidente :Les trois amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 375 rectifié bis est présenté par MM. Le Grand, Alduy et Doublet, Mmes G. Gautier et Keller, MM. Laurent, Richert et Béteille, Mmes Bout et B. Dupont et M. Jarlier.
L’amendement n° 395 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
L’amendement n° 622 est présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Compléter le cinquième alinéa (3°) du I du texte proposé par cet article pour l’article L. 371-1 du code de l’environnement par les mots :
et des écosystèmes aquatiques et humides
L’amendement n° 375 rectifié bis n’est pas soutenu.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour présenter l’amendement n° 395.
