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Intervention de Monique Papon
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 45, amendement 778
Monique Papon, présidente :Je suis donc saisie d’un amendement n° 778 rectifié, présenté par M. Raoult, Mme Herviaux, M. Daunis et les membres du groupe Socialiste et apparentés, et ainsi libellé :
Compléter le cinquième alinéa (3°) du I du texte proposé par cet article pour l’article L. 371-1 du code de l’environnement par les mots :
et des écosystèmes aquatiques
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
