Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bruno Sido
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 45, amendement 779
Bruno Sido, rapporteur :La précision apportée par cet amendement apparaît superfétatoire au regard de l’objectif général de l’instauration des trames verte et bleue. De plus, la notion de cycle de vie est redondante avec celle de biologie des espèces. Nous reparlerons de ces questions lors de la discussion de l’amendement n° 779 rectifié de notre collègue Paul Raoult.
La commission a émis un avis défavorable sur l’amendement n° 623.
