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Intervention de Chantal Jouanno
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 45, amendement 374
Chantal Jouanno, secrétaire d'État :
Le Gouvernement émet un avis favorable sur l’amendement n° 374 rectifié ter.
S’agissant de l’amendement n° 623, définir la notion de « cycle de vie » pose problème. Par ailleurs, si la référence à la prise en compte du changement climatique est très intéressante, nous aurons l’occasion d’en reparler à propos de l’amendement n° 779 rectifié.
