Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Engagement national pour l'environnement — Article 45, amendement 399
Monique Papon, présidente :La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote sur l'amendement n° 399 rectifié.
