Intervention de Jean-Pierre Raffarin

Réunion du 25 octobre 2012 à 15h00
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Jean-Pierre RaffarinJean-Pierre Raffarin, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes extraparlementaires, en remplacement de M. Thierry Repentin et de Mme Anne-Marie Escoffier, nommés membre du Gouvernement.

La commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique, a fait connaître qu’elle propose les candidatures de M. Marc Daunis pour siéger au sein du conseil d’administration de l’établissement public Parcs nationaux de France et de M. Stéphane Mazars pour siéger, en qualité de membre suppléant, au sein de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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