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Intervention de Monique Papon
Réunion du 5 octobre 2009 à 21h45
Ordre du jour
Monique Papon, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 octobre 2009, à quinze heures et le soir :
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (urgence déclarée) (n° 155, 2008-2009).
Rapport de MM. Dominique Braye, Louis Nègre, Bruno Sido et Daniel Dubois fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 552, 2008-2009).
Texte de la commission (n° 553, 2008-2009).
Avis de M. Ambroise Dupont fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 563, 2008-2009).
Avis de M. Dominique de Legge fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 576, 2008-2009).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
