Intervention de Aline Archimbaud

Les deux tiers environ du parc automobile français fonctionne au gazole, encore appelé diesel. Les moteurs diesel émettent de grandes quantités de particules fines, qui pénètrent plus facilement dans l’appareil respiratoire et sont à l’origine de cancers, de maladies respiratoires et de maladies dégénératives.

Dans un rapport récent publié en juin 2012, l'Organisation mondiale de la santé, l’OMS, a jugé que les particules fines des moteurs diesel, les particules fines en général sont cancérigènes, levant ainsi les doutes de ceux qui pouvaient en avoir.

Du point de vue financier, l’impact sur nos finances publiques est terrible. Le Commissariat général au développement durable, le CGDD, a récemment évalué le coût sanitaire et social des pathologies respiratoires et cardiovasculaires liées à la pollution de l’air en France à 20 milliards ou 30 milliards d’euros par an ; et ce sans compter les milliards de manque à gagner sur le diesel, compte tenu, notamment, des niches fiscales existantes.

À ce double argument sanitaire et financier, il nous est souvent opposé un argument social et économique.

Du point de vue social, nous restons très prudents, puisque nous ne proposons de créer, par cet amendement, qu’une taxe sur les voitures diesel neuves et immatriculées à partir du 1er juillet 2013.

Cette démarche permet donc d’éviter l’écueil consistant à taxer des gens qui n’ont pas, lorsqu’ils possèdent déjà une voiture diesel, de moyens de substitution.

Du point de vue économique, le développement massif du diesel dans notre pays a contribué à créer une industrie automobile française très isolée en Europe et dans le monde, et donc faible à l’exportation. Si nous voulons garder une chance de sauver la filière automobile française, il faudrait impérativement l’aider à sortir de cet isolement et à saisir l’opportunité de la transition écologique. C’est en effet là que réside notre véritable potentiel de compétitivité, non dans une course perdue d’avance à la baisse du coût du travail.

Pour toutes ces raisons, sanitaires, financières et économiques, il nous semble très important, mes chers collègues, d’adopter cet amendement.