Intervention de Laurence Cohen

Ces évolutions ont une incidence directe sur l’environnement, via l’aggravation des émissions de gaz à effet de serre et l’extinction progressive de nombreuses espèces. Je songe particulièrement aux orangs-outangs, qui voient ainsi disparaître leur habitat naturel. Ces processus sont complexes, mais on observe à quel point les enjeux sont importants sur le plan environnemental.

En tant que législateurs, nous débattons d’une mesure destinée à sensibiliser nos concitoyens aux dangers de l’huile de palme. Pour la majorité d’entre nous, il est indispensable de compléter ce dispositif par une campagne d’information, garantissant une information effective des consommateurs quant aux dangers et aux risques auxquels ils s’exposent.

En la matière, la mise en œuvre de nombreuses mesures est tout à fait réalisable : nous en sommes bien conscients, les changements de comportement ne peuvent pas reposer exclusivement sur des mesures fiscales pesant, au total, sur les ménages ! Voilà pourquoi ces programmes d’information sont nécessaires. Toujours est-il qu’il est capital d’émettre un premier signal, comme l’a souligné M. le rapporteur général.

Certes, nous aurions souhaité que le Sénat se penche sur un dispositif permettant de taxer la marge bénéficiaire des industriels : en effet, un certain nombre d’entre eux préféreront malgré tout continuer à commercialiser des produits dont la composition est néfaste pour la santé comme pour l’environnement. Il aurait notamment été possible de ponctionner le chiffre d’affaires des industriels, d’un montant calculé selon la quantité d’huile de palme employée dans la fabrication de leurs produits. Il s’agit là d’une piste de réflexion.

Quoi qu’il en soit, l’amendement qui nous est soumis est un premier pas. Voilà pourquoi nous le voterons. Nous souhaitons simplement que M. le rapporteur général précise que le produit de cette taxe sera fléché pour partie, si ce n’est en totalité, en direction de la branche maladie. C’est là un enjeu important pour le groupe CRC.