Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 12 novembre 2012 à 15h00
Démission de membres de commissions et candidatures

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

J’ai reçu avis de la démission de M. Vincent Capo-Canellas, comme membre de la commission des affaires économiques, et de M. Jean-Claude Merceron, comme membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique.

J’informe le Sénat que le groupe de l’UDI-UC a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger :

- à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Vincent Capo-Canellas, démissionnaire ;

- à la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique, en remplacement de M. Jean-Claude Merceron, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l’article 8 du règlement.

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