Jean-Pierre Bel

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Juriste
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Dépôt de documents (1 intervention)
• Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution (1 intervention)
• Ouverture de la troisième session extraordinaire de 2013-2014 (1 intervention)
• Engagement des forces armées en irak (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/04/11 — Premier Ministre - Politique du Gouvernement
• 04/03/11 — Ministère de la défense - Situation en Afghanistan
• 10/09/10 — Ministère de l'éducation - Réforme des retraites
• 26/03/10 — Premier Ministre - Politique du Gouvernement après les régionales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/07/12 — Ministère de l'éducation - Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
• 29/03/12 — Ministère de l'éducation - Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
• 29/09/11 — Ministère de la défense - Alignement des indices dans les taux des pensions militaires d'invalidité
• 08/09/11 — Ministère du budget - Taxe sur les contrats d'assurance complémentaire de santé

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/12/13 : Rapport d'information N° 246 (2013-2014) « quelle France dans 10 ans ? » contribution du gr...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
• 19/01/10 : Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...
• 03/11/09 : Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au r...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 25/06/14 : Proposition de résolution N° 657 (2013-2014) tendant à modifier le Règlement du Sénat afin ...
• 11/12/13 : Proposition de résolution N° 225 (2013-2014) tendant à modifier le Règlement du Sénat afin ...
• 28/11/11 : Proposition de résolution N° 139 (2011-2012) tendant à modifier le Règlement du Sénat afin ...
• 23/06/11 : Proposition de loi N° 669 (2010-2011) visant à faire du logement une priorité nationale

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements