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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 11 septembre 2012 à 15h00
Conférence des présidents
Jean-Pierre Bel, président :Éventuellement, vendredi 28 septembre 2012
À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit
- Suite du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer.
SESSION ORDINAIRE 2012-2013
La conférence des présidents a pris acte, en application de l’article 6 du règlement, de la demande de création d’une commission d’enquête sur l’influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé, qui sera constituée le mercredi 3 octobre 2012 (demande du groupe RDSE).
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE
Lundi 1er octobre 2012
De 14 heures 30 à 17 heures :
1°) Ouverture de la session ordinaire 2012-2013
2°) Débat sur le financement de l’hôpital (demande de la commission des affaires sociales)
