Intervention de Bariza Khiari

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 28 novembre 2012, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2013, adopté par l’Assemblée nationale (n° 147, 2012-2013) ;

Rapport (n° 148, 2012-2013) de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances.

- Examen de l’article 44 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne ;

Rapport (n° 148, 2012-2013, tome II, fascicule 2) de MM. Marc Massion et Jean Arthuis, rapporteurs spéciaux.

- Suite et fin de l’examen des articles de la première partie.

- Explications de vote sur l’ensemble de la première partie.

Scrutin public ordinaire de droit.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.