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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 29 novembre 2004 à 21h45
Ordre du jour
Adrien Gouteyron, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd'hui, mardi 30 novembre 2004, à dix heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74) - M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).
Première partie
Articles additionnels après l'article 24 à 44 et état A
Aucun amendement aux articles de la première partie de ce projet de loi de finances n'est plus recevable.
A seize heures et le soir :
2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74) - M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Première partie
Débat sur les recettes des collectivités locales.
Examen des articles 20, 25 et 29 à 34 et articles additionnels :
3. Eventuellement, suite de l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2005.
