Intervention de David Assouline

A la demande du président Raoul, M. Lasserre, président du groupe d'étude sur le tourisme, pourrait travailler avec MM. Carvounas et Nègre sur le rapport « Pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France ». Le rapport sur le Grenelle de l'environnement de Mme Rossignol et de M. Nègre pourrait être présenté le 16 janvier, lors d'une réunion commune avec la commission du développement durable. Pour influer utilement sur les décisions, le rapport « Couverture numérique » de MM. Rome et Hérisson pourrait être présenté fin janvier, avant le séminaire gouvernemental prévu sur le même thème. Le rapport sur l'industrie du tourisme serait présenté en juin, soit deux ans après le rapport de l'Assemblée nationale sur le même sujet, ce qui évite les redites. Enfin, le rapport annuel sur l'application des lois pourrait être examiné par la commission en mai, pour un débat en séance publique en juin.

Pour les autres rapports, il me semble très souhaitable que les rapporteurs échelonnent leurs dates de présentation entre février et juin.