Intervention de Marc Meunier

Outre les synergies de type horizontal avec l'armée et la sécurité civile, nous devons aussi assurer une coordination « descendante » entre l'Eprus, les agences régionales de santé (ARS) et les hôpitaux, services d'urgence essentiellement. Les réflexions engagées consacrent le rôle majeur des ARS, particulièrement des ARS de zone. L'Eprus leur confiera la gestion d'une partie du stock de médicaments. Les trente-trois centres de stockage actuels seront ainsi remplacés par un grand entrepôt national - en construction à Vitry-Le-François - regroupant 80 % des produits, les 20 % restants étant répartis entre sept points de stockage, correspondants aux sept zones de défense et gérés par les préfets de zone et les ARS.

Pour la gestion des réservistes, les ARS seront également intégrées dans la boucle : grâce au partage des fichiers, elles pourront, en cas de crise, faire appel aux réservistes situés dans leur zone. L'organisation qui se met en place repose donc sur le principe de subsidiarité.

Une difficulté s'est présentée dans le passé entre l'Eprus et les Samu et urgences ; il faut sans doute là encore revoir le circuit, car l'établissement a jusqu'à maintenant fonctionné de façon un peu fermée. Les chefs de service étaient prévenus la veille au soir de l'absence pour dix ou quinze jours d'un membre de leur équipe. Ils sont partants pour nous aider, mais demandent d'une part à être prévenus aussi tôt que possible, d'autre part à choisir qui ils mettent à notre disposition, afin de perturber le moins possible le fonctionnement de leur service. Nous veillerons à satisfaire ces attentes compréhensibles.

L'adaptation des stocks aux besoins ne relève principalement pas de l'Eprus : celui-ci a un rôle de logisticien, sous la tutelle du ministère de la santé. C'est le département des urgences sanitaires (DUS) du ministère qui détermine quels médicaments l'établissement doit acheter et quelles quantités. Le DUS s'appuie du reste sur l'expertise de l'Institut de veille sanitaire (InVS), qui identifie et évalue les menaces, et sur celle de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), qui dit quels produits acheter et en quelles quantités. Sans jouer un rôle majeur dans ces décisions, l'Eprus pourrait toutefois y être associé plus en amont.

Plusieurs améliorations pourraient être apportées dans la gestion des stocks. Vous évoquez les dates de péremption : l'allongement de la durée de vie de certains produits par rapport au droit commun pourrait être obtenu, sous le contrôle de l'ANSM, sans nuire à la qualité des produits. Autre piste, quelques mois avant d'être périmés, les médicaments pourraient être réinjectés dans un circuit traditionnel, sans doute pas celui des officines de ville, mais peut-être celui des pharmacies des hôpitaux, même si elles ont leur propre politique d'achat. La réflexion n'est pas close mais les sommes en jeu nous imposent de trouver des solutions.

Une réserve gérée au niveau national a des atouts, mais n'exclut pas une utilisation déconcentrée par les ARS et les préfets de zone. Dans le cas où les effectifs de la zone ne suffiraient pas, l'Eprus serait sollicité pour faire appel aux réservistes d'autres régions. Enfin, je ne connais pas toutes les raisons ayant justifié que l'Eprus soit financé à 50 % par l'assurance maladie. Vous en savez sûrement plus que moi sur l'origine des choses !