Intervention de Marc Laménie

Je tiens à m’associer à mes collègues qui ont soutenu ces trois amendements avec beaucoup de conviction, et même de passion, parce que c’est aussi la cohérence géographique de nos territoires qu’il s’agit de défendre.

M. Hyest l’a fort opportunément rappelé, la loi votée à la fin de 2010 a joué un rôle majeur pour les communautés de communes et d’agglomération. Toutefois, comme souvent en pareil cas, on n’a mesuré la complexité des situations qu’après coup : au fil des mois, on a constaté la difficulté d’appliquer localement telle ou telle disposition, compte tenu des différences géographiques et démographiques que présentent nos territoires.

Il faut bien prendre en compte ces spécificités et c’est pourquoi je voterai ces amendements.

Lors d’une récente séance de questions au Gouvernement, j’avais interrogé M. le ministre de l’intérieur sur l’avenir des intercommunalités.

L’élaboration de la carte intercommunale est un processus complexe, qui n’est pas encore achevé. Le schéma est tout à fait satisfaisant dans certains départements, un peu moins dans d’autres. Dans le département des Ardennes, nous avons mené une concertation, en rebattant les cartes, dans le cadre des réunions de la commission départementale de coopération intercommunale. Ce n’est pas facile ! Beaucoup de questions sont en jeu : des aspects géographiques et surtout des aspects financiers, compte tenu des implications en termes de dotations. Il faut bien sûr prendre en compte les bassins de vie, mais les répercussions financières des choix qui sont opérés ne peuvent être ignorées.

Quoi qu'il en soit, il faut toujours rester réaliste et agir avec prudence.