Intervention de Jean-Yves Leconte

Il faudrait que chaque utilisateur prenne conscience que la liberté de s’exprimer n’inclut pas celle de diffamer. Il y va du respect de l’autre, mais aussi de la crédibilité du réseau.

Notre rapporteur, Esther Benbassa, a exprimé un faible pour le premier amendement de la Constitution américaine, qui ne pose pas de limite à la liberté d’expression, principe entré dans les mœurs américaines par le jeu de l’éducation et des habitudes : « La pédagogie qui l’a accompagné a permis d’encadrer une liberté en principe totale. En France néanmoins, où la menace de la sanction est brandie dès les premières années de l’enfance, il semble difficile de s’en remettre à une telle mesure. »

C’est la raison pour laquelle nous voterons ce texte, qui s’inscrit dans notre continuité juridique et répond à une nécessité à la fois technique, juridique et morale.

Toutefois, la nature même d’Internet, de ses potentialités, mais également de ses risques, doit nous amener à réfléchir sur l’intérêt de l’approche américaine, beaucoup plus pédagogique que la nôtre et qui requiert éducation et expérience. Il faut faire confiance à la capacité de chacun de confirmer cette célèbre parole de Marat : « La liberté de tout dire n’a d’ennemis que ceux qui veulent se réserver la liberté de tout faire. Quand il est permis de tout dire, la vérité parle d’elle-même et son triomphe est assuré. »

C’est sur cette citation, madame Goulet, que je comptais terminer mon intervention, mais je tiens auparavant à saluer votre témoignage. Je suis convaincu que le Sénat, à l’occasion d’une réflexion sur les moyens de faire respecter la dignité de chacun sur Internet, parviendra à faire converger les préoccupations qui se sont exprimées cet après-midi.