Intervention de Vincent Capo-Canellas

Bien que je ne souhaite pas prolonger les débats, je tiens à formuler un certain nombre de remerciements, qui ne seront pas tous d’usage.

Je remercie tout d’abord M. le ministre de l’attention qu’il a portée à ce sujet et à cette proposition de loi. Il a compris, et nous l’a fait savoir assez tôt, le sens du travail que nous menions en vue d’améliorer la présente proposition de loi et de la rendre pleinement effective. Nos commissions ont, évidemment, la liberté d’intervenir sur les textes, mais il est toujours préférable de l’exercer en accord avec le Gouvernement.

J’adresse également mes remerciements à M. le président de la commission, Raymond Vall, qui, grippé, n’a pas pu assister à nos débats ce soir. Michel Teston l’a suppléé en tant que vice-président. L’un comme l’autre ont apporté, aux différents stades de l’examen du texte, un regard bienveillant et toujours utile.

Je me tourne également vers les membres de la commission. Nous avons essayé de travailler tous ensemble sur ce sujet. C’était le rôle du Sénat d’apporter à ce texte les améliorations nécessaires pour en assurer l’effectivité.

Monsieur le ministre, avant de remercier l’ensemble des orateurs qui sont intervenus ce soir, je souhaite souligner l’esprit de concorde qui a régné entre nous. Je ne sais s’il est propre à notre assemblée : en la matière, vous êtes meilleur juge que moi, puisque vous pouvez comparer le déroulement des travaux du Sénat et de l’Assemblée nationale… §

Quoi qu’il en soit, les sénateurs ont toujours à cœur lorsque c’est possible – bien sûr, ce n’est pas toujours le cas ! –de travailler dans la concorde, et le sujet méritait très largement qu’il en aille ainsi. Chacun a apporté sa pierre, tout en faisant entendre sa différence. Nous avons su nous réunir sur l’essentiel de ce texte, déposé initialement à l’Assemblée nationale par Mme Saugues, à laquelle un hommage justifié a été rendu à l’instant par ses collègues du Puy-de-Dôme.

Par ailleurs, il n’est pas si courant que soit désigné un rapporteur appartenant à l’opposition, encore moins sur un texte issu d’une proposition de loi émanant de l’autre chambre et d’un groupe différent du sien. Mais c’est le propre de la commission du développement durable de travailler dans le consensus. Au demeurant, l’arithmétique nous y obligerait presque, si besoin était ! §

Parce que j’avais quelques connaissances sur ces sujets, la commission et son président ont bien voulu me désigner rapporteur à l’unanimité. C’est peut-être un signal. J’espère en tout cas, monsieur le ministre, que, nous continuerons à travailler dans la concorde : il existe très certainement d’autres beaux sujets qui mériteront que l’on s’y essaie.