Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 14 février 2013 :
À neuf heures trente :
1°) Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l’eau et sur les éoliennes (n° 270, 2012-2013) ;
Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques, (n° 336, 2012-2013) ;
Résultats des travaux de la commission (n° 337, 2012-2013) ;
Avis de M. Michel Teston, fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique (n° 333, 2012-2013).
À quinze heures :
2°) Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale.
À seize heures et le soir :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.