Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Michel
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 20 février 2013 : 1ère réunion
Création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage — Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Jean-Pierre Michel, président :Je consulte la commission sur les conclusions de ce rapport.
Elles sont adoptées à l'unanimité.
