Intervention de Bruno Le Maire

Monsieur le sénateur, je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Luc Chatel, retenu ce matin par d’autres obligations.

M. le ministre de l’éducation nationale m’a fait parvenir des éléments précis de réponse à vous transmettre.

Comme vous le savez, dans un contexte budgétaire contraint, le Gouvernement a fait le choix de protéger nos élèves les plus fragiles en concentrant les moyens sur ceux qui rencontrent le plus de difficultés. Cette décision est effective dans votre département de Savoie.

Si le nombre de médiateurs y est en effet en recul, c’est parce que d’autres dispositifs se mettent en place. En revanche, je vous annonce que, dans votre département, aucun enfant handicapé ayant reçu une notification d’auxiliaire de vie individuel par la maison départementale des personnes handicapées ne se trouve aujourd’hui sans auxiliaire de vie scolaire. Les moyens ont donc été déployés.

Il est vrai que des difficultés ont été rencontrées au moment de la rentrée. Elles résultent notamment de la nécessaire reconstitution des viviers à cette époque de l’année, dans un contexte qui voit Pôle emploi peiner à présenter un nombre suffisant de candidatures, et ce alors que les prescriptions de la maison départementale des personnes handicapées sont en hausse.

Aujourd’hui, je tiens à vous rassurer : les recrutements ont repris à un rythme normal et les services académiques suivent de très près les prescriptions de la maison départementale des personnes handicapées. Les chiffres témoignent d’ailleurs de cet effort d’accompagnement auprès des élèves handicapés. Ainsi, en un an, le nombre de postes d’assistant de vie scolaire est passé de 16 à 19, celui des contrats aidés dédiés à l’accompagnement des élèves handicapés de 134 à 142. En outre, deux classes d’insertion scolaire ont été créées.

Monsieur le sénateur, vous le constatez, l’accompagnement des élèves handicapés reste bien une priorité du Gouvernement, et, même si des difficultés ont pu être rencontrées au moment de la rentrée scolaire, les mesures qui s’imposaient ont été prises pour apporter les réponses nécessaires.

Par ailleurs, les réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté, ou RASED, comptent autant de postes cette année qu’à la rentrée précédente, dont 27 psychologues. Quant à l’emploi de contractuels, s’il est vrai qu’il augmente dans votre département, il demeure marginal en chiffre global. M. Luc Chatel entend améliorer la situation de ces personnels non titulaires en étudiant, en concertation avec les organisations syndicales, de nouvelles pistes.

Monsieur le sénateur, le Gouvernement entend ne laisser personne sans réponse, en particulier les élèves qui se trouvent dans les situations les plus fragiles, notamment dans votre département de Savoie.