Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 27 février 2013 à 14h30
Démission d'un membre d'un office parlementaire et candidatures à un office parlementaire et à une délégation sénatoriale

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

J’ai reçu avis de la démission de M. Gérard Miquel, comme membre de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et de la délégation sénatoriale à l’outre-mer.

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger : à l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. Gérard Miquel, démissionnaire ; à la délégation sénatoriale à l’outre-mer, en remplacement de M. Gérard Miquel, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l’article 8 du règlement.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion